Conditions générales d’utilisation (CGU) | Les Amarines – Aubignosc

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​Dernière mise à jour : 4 juin 2025

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Bienvenue sur lesamarines.com.

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (les « CGU ») définissent les règles d’accès et d’usage du site de l’association Les Amarines, basée à Aubignosc dans les Alpes de Haute-Provence.​​​

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1. Accès au site

L’accès au site Les Amarines est libre et gratuit. L’association s’efforce d’assurer la disponibilité du site sans garantie d’interruption ou d’erreur technique.

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2. Responsabilités

L’association Les Amarines ne peut être tenue responsable des dommages liés à l’utilisation du site ou des contenus externes accessibles via des liens.

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3. Propriété Intellectuelle

Les contenus (textes, images, logos) présents sur le site sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

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4. Utilisation interdite

Il est interdit aux utilisateurs :

• d'utiliser le site à des fins illégales ou non autorisées,

• tenter d’accéder au code source du site ou d’exploiter des failles de sécurité,

• transmettre des contenus malveillants, offensants ou diffamatoires.​​​​

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5. Données personnelles

La collecte et le traitement des données personnelles se font conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Pour plus d’informations, consultez notre Politique de confidentialité.

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6. Cookies

Le Site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. En naviguant sur le site, vous consentez à l’utilisation de cookies conformément à notre Politique de cookies.

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7. Modification des CGU

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. La version la plus récente sera toujours disponible sur cette page. L’utilisation continue du site après modification constitue une acceptation des nouvelles conditions.

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​​8. Droit applicable et juridiction

Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Marseille.

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9. Contact

Pour toute question concernant les CGU, veuillez nous contacter à : lesamarinesalf[@]gmail.com

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