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Conditions générales d’utilisation (CGU)

​Dernière mise à jour : 4 juin 2025

Bienvenue sur lesamarines.com. Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (les « CGU ») régissent l’accès et l’utilisation du site édité par l'Association Les Amarines Patrimoines et Solidarité, située dans les Alpes de Haute-Provence.

1. Acceptation des conditions

En accédant au site ou en l'utilisant, vous acceptez d'être lié par les présentes CGU, ainsi que notre Politique de Confidentialité. Si vous n'acceptez pas ces termes, veuillez ne pas utiliser le site.

2. Accès au site

L’accès au site est réservé à un usage personnel. Le site est accessible 24h/24, 7j/7, sauf interruption pour maintenance ou force majeure. Le propriétaire ne saurait être tenu responsable de toute interruption ou dysfonctionnement.

3. Propriété Intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site (textes, vidéos, logos, marques, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et/ou autres droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, partielle ou totale, est interdite sans autorisation écrite préalable.

4. Utilisation Interdite

Il est interdit aux utilisateurs :

  • d'utiliser le site à des fins illégales ou non autorisées,

  • tenter d’accéder au code source du site ou d’exploiter des failles de sécurité,

  • transmettre des contenus malveillants, offensants ou diffamatoires.

5. Responsabilité

Le propriétaire du Site décline toute responsabilité :

  • En cas d'erreurs ou omissions dans les contenus.

  • Pour les dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.

  • Pour les liens hypertextes pointant vers des sites tiers, dont les contenus ne sont pas sous notre contrôle.

6. Données Personnelles

La collecte et le traitement des données personnelles se font conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et/ou aux lois locales en vigueur (ex : CCPA pour les utilisateurs californiens). Pour plus d’informations, consultez notre Politique de Confidentialité.

7. Cookies

Le Site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. En naviguant sur le site, vous consentez à l’utilisation de cookies conformément à notre Politique de Cookies.

8. Modification des CGU

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. La version la plus récente sera toujours disponible sur cette page. L’utilisation continue du site après modification constitue une acceptation des nouvelles conditions.

9. Droit applicable et juridiction

Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Marseille.

10. Contact

Pour toute question concernant les CGU, veuillez nous contacter à : lesamarinesalf[@]gmail.com

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