Le bureau de bienfaisance
Entre devoirs de charité et gestion citoyenne
L'héritage tourmenté de l'Œuvre des pauvres au Bignosc.
Avant d'aborder les notes de l'abbé Ayasse, il est essentiel de définir l'institution au cœur de ses préoccupations.
Un bureau de bienfaisance était, sous l'Ancien Régime et jusqu'à la fin du XIXe siècle, une institution administrative locale chargée de la gestion des secours publics destinés aux indigents.
Sa mission : centraliser les dons (legs, donations, revenus fonciers) pour venir en aide aux plus démunis de la paroisse ou de la commune (malades, vieillards, orphelins).
Son fonctionnement : ces organismes, souvent héritiers des anciennes "fabriques" paroissiales ou des "œuvres des pauvres", étaient gérés par des commissions administratives dont la composition a évolué au gré des régimes politiques, passant d'une gestion sous influence cléricale à une gestion de plus en plus sécularisée et municipale après la Révolution française (loi de 1796).
Le point de vue de l'abbé Ayasse : ses notes témoignent du passage délicat de ces œuvres entre les mains de l'Église vers celles de l'administration civile, un changement qu'il perçoit comme une dégradation de la probité morale et de la finalité charitable des fonds.
I. La Fondation du vicaire Guillaume Chieusse (1629)
L'emprunt communal et la rente viagère
Face à l'insuffisance récurrente de ses revenus, la commune du Bignosc se voyait contrainte de recourir à l'emprunt. C'est dans ce contexte que le vicaire Guillaume Chieusse a remis à la communauté la somme de 300 francs (ou livres).
En 1629, une livre représentait environ 11 grammes d'argent pur. En termes de pouvoir d'achat très approximatif, 300 livres correspondraient aujourd'hui à une somme située entre 4 500 € et 6 000 €.
Cette transaction a été officialisée le 10 novembre 1629 par un acte reçu chez Maître Motet, notaire à Peipin, et contresigné par Jean Maurel, vicaire dudit lieu. En contrepartie de ce capital, la commune s'engageait à verser au vicaire une rente viagère annuelle de 15 francs (ou livres), soit un intérêt de 5% (environ 250 € à 300 € annuels actuels).
La perpétuité des messes et les litiges successoraux
Avant son décès, le vicaire Guillaume Chieusse a formalisé un nouvel arrangement avec les consuls (soit par testament, soit par acte notarié) : il a transformé son capital en une fondation pieuse.
La communauté conservait l'argent à condition de financer, à perpétuité, une messe hebdomadaire pour le repos de son âme.
Son neveu et successeur, Jacques Chieusse, s'est chargé de stabiliser cette gestion. Cependant, face à l'augmentation du coût de la vie et des honoraires des prêtres au fil du XVIIIe siècle, le nombre de messes a dû être réduit, comme l'atteste un document de 1769.
Le conflit judiciaire de 1705
La relation entre l'Église et la municipalité s'est tendue en 1705 lorsque la communauté a cessé de verser la rente pendant deux ans. Le vicaire Guigues a alors entamé une procédure judiciaire :
Il a récupéré les titres de propriété et les actes de fondation.
Il a obtenu la condamnation de la communauté par la sénéchaussée de Sisteron.
La commune fut contrainte de payer les arrérages (les impayés) ainsi que la rente annuelle.
Estimation des sommes en jeu : la rente annuelle de 15 livres de l'époque correspondait environ au coût de 52 messes (une par semaine). Les arrérages de 2 ans (30 livres) : environ 450 € à 600 € d'aujourd'hui. La rente annuelle : environ 250 € à 300 € d'aujourd'hui.
L'abbé Ayasse note que ces sommes ont été payées régulièrement jusqu'aux années 1700 (la date précise reste en suspens dans ses notes : 17...), s'interrogeant sur la persistance de cette dette communale après la Révolution.
II. L'oeuvre des pauvres et la chapelle du Forest
Le legs de Jacques Chieusse (1686)
Jacques Chieusse, également fondateur de la chapelle du Forest, a manifesté une grande dévotion envers les démunis. Par son testament rédigé le 17 octobre 1686 (acte dont une copie est conservée aux archives du bureau de bienfaisance), il a désigné les pauvres du Bignosc comme ses héritiers universels, leur léguant l'intégralité de son patrimoine présent et à venir. Dans ce même document, il exprimait sa volonté d'être inhumé au sein de sa chapelle de la Forest.
Le prêtre s'éteignit à Château-Arnoux. Sa volonté fut respectée :
Il fut enterré dans la chapelle qu'il avait fait bâtir.
Dès le jour de son décès, le 19 octobre 1686, un inventaire complet de ses biens meubles et de ses créances fut dressé par Maître Astier, notaire à Château-Arnoux.
Pour gérer cet héritage, une institution de charité baptisée « l’Œuvre des Pauvres » fut officiellement créée. Conformément aux dispositions testamentaires, la gestion des biens et la redistribution des revenus furent confiées à une administration paritaire composée :
Du vicaire du Bignosc.
Des consuls (les responsables municipaux de l'époque).
Estimation de la valeur du legs : bien que le montant total ne soit pas chiffré dans ce paragraphe, la donation de "tous les biens présents et à venir" d'un prêtre ayant rang de fondateur de chapelle représentait un capital foncier et mobilier considérable, se chiffrant probablement en plusieurs dizaines de milliers d'euros actuels.
La gestion et la vente des biens fonciers (1694)
Initialement, le patrimoine légué par le vicaire (terres, bâtiments) ainsi que les revenus de la chapelle du Forest étaient exploités via le système du bail à ferme.
Concrètement, des fermiers louaient ces terres et les loyers perçus servaient à financer :
le traitement du chapelain (le prêtre chargé du service de la chapelle),
les secours destinés aux pauvres de la paroisse.
Cependant, la gestion directe de propriétés foncières (entretien, recouvrement des loyers, aléas agricoles) représentait une source constante de préoccupations et de difficultés pour les administrateurs.
Face à ces complications, la communauté prit une décision majeure lors d'une délibération le 20 juin 1694 : vendre l'ensemble des biens immobiliers pour transformer ce patrimoine physique en capital financier, plus facile à gérer et à faire fructifier par le biais de prêts ou de rentes.
Note sur le changement de modèle économique : en passant de la "propriété terrienne" à la "rente financière", les administrateurs espéraient stabiliser les revenus de l'œuvre. Aujourd'hui, on appellerait cela un arbitrage d'actifs : on vend de l'immobilier complexe à gérer pour placer l'argent sur des produits de rendement.
Un exemple de transaction : la vente du quartier de Champ Girard (1694)
Pour prouver ses affirmations sur la vente des biens, l’abbé Ayasse s'appuie sur une procédure engagée par les administrateurs de l’époque : Messire Jacques Caire (recteur de la chapelle du Forest) et les consuls Barthélemy Gaubert et Honnête Pulverail.
Ces derniers ont assigné en justice les frères Jacques et Jean De Peyres, héritiers de leur père Claude De Peyres, pour une affaire remontant à plus de cinquante ans.
L'acte original, reçu par Maître Guigues (notaire à Volonne) le 8 octobre 1694, stipulait les conditions suivantes :
L'acheteur : Claude De Peyres.
Le vendeur : le vicaire Charles Guigues et les consuls, agissant pour l'œuvre des pauvres.
Le bien : une propriété de terre située au terroir du Bignosc, dans le quartier de Champs Girard.
Le prix : 168 livres (ou francs).
L'échéance : le paiement total devait être effectué à la Saint-Michel de l'année suivante, date de la prise de possession.
La destination des fonds : l'argent de cette vente devait servir prioritairement à éponger les dettes de la communauté.
Estimation de la valeur (1694) : la somme de 168 livres représentait à l'époque une valeur d'environ 2 500 € à 3 500 € actuels. C'était une somme significative pour une terre agricole locale, équivalente au salaire annuel d'un artisan qualifié.
Le point de friction : bien que Claude De Peyres ait pris possession de la terre, le capital de 168 livres n'a jamais été réellement versé à l'œuvre des pauvres.
Les causes du litige avec la famille Depeyre
La terre vendue au quartier de Champs Girard appartenait initialement à la succession du vicaire Chieusse ; ses revenus étaient donc contractuellement destinés à l’entretien de la fondation et au secours des pauvres.
Bien qu’il soit devenu propriétaire, Claude Depeyre ne s'est jamais acquitté de la somme principale de 168 livres. Deux explications sont avancées par l’abbé Ayasse :
Soit le capital, qui devait éponger les dettes de la commune, n'a jamais été réclamé car le projet de désendettement a échoué.
Soit la somme a été conservée par l'acheteur comme un prêt, ce dernier préférant payer des intérêts annuels aux administrateurs plutôt que de rendre le capital.
Le problème s'est aggravé au fil du temps par la négligence combinée des administrateurs et de l'acheteur. Claude Depeyre a fini par cesser de payer les intérêts annuels. À son décès (survenu vers 1728), la situation est restée bloquée :
Sa veuve, Marquise Moulet, a transmis l’héritage et la propriété à leurs fils, Jacques et Jean Depeyre.
Les fils ont continué à cultiver la terre et à en percevoir les fruits sans jamais verser un seul centime d'intérêt à l'Œuvre des pauvres.
Estimation du préjudice : en ne payant plus les intérêts pendant près de 30 ans, la famille Depeyre a accumulé une dette d'arrérages considérable. Au taux habituel de 5%, ces intérêts impayés représenteraient aujourd'hui une perte de revenu pour les pauvres d'environ 125 € à 175 € par an, soit un total cumulé sur trois décennies d'environ 4 000 € à 5 000 € actuels.
L’offensive judiciaire de 1746 : Le « Privilège des Pauvres »
Face à l'accumulation des dettes, les administrateurs (Messire Caire et les consuls) estiment qu'il est de leur devoir moral et légal de réclamer les sommes dues. Ils s'appuient sur une notion juridique forte : le « privilège des pauvres », qui confère une priorité légale aux créances destinées à la bienfaisance.
Les administrateurs réclament officiellement :
Le paiement de 29 ans d'intérêts accumulés sur le capital de 168 livres.
La poursuite du versement de ces intérêts à l'avenir, tant que la famille Depeyre conservera la terre de Champs Girard.
La condamnation des héritiers aux dépens (frais de justice). Note : Les plaignants acceptent de déduire toute somme dont les Depeyre pourraient prouver le paiement par le passé.
L'assignation du 1er octobre 1746
L'acte de "Procure" formalise le lancement des poursuites :
Les demandeurs : Messire Caire et les consuls du Bignosc.
Leur représentant : Maître Pierre Civet, nommé procureur.
L'officier : Jean Feraud, sergent ordinaire, qui délivre l'assignation en personne au domicile des frères Jacques et Jean Depeyre.
La convocation : les frères doivent comparaître devant le juge du lieu trois jours après l'exploit.
Frais de contrôle : l'acte est enregistré à Château-Arnoux le 3 octobre 1746 pour un coût de 19 sols (payés à un dénommé Bernard).
Estimation des montants en jeu : Les 29 ans d'arrérages : à 5 % de 168 livres, cela représente environ 243 livres, soit environ 3 600 € à 4 800 € d'aujourd'hui. Le prix du contrôle (19 sols) : près d'une livre, soit environ 15 € à 20 € actuels (frais de timbre/enregistrement).
III. Autres bienfaiteurs et recouvrements
Condamnations et régularisations des comptes
L'action judiciaire porta ses fruits : les frères Depeyre furent condamnés à payer leurs dettes. Ce n'était pas une première pour la famille, puisque leur père, Claude Depeyre, avait déjà été condamné le 5 mai 1721 à payer les deux tiers des frais de justice lors d'un précédent litige avec les administrateurs.
L'administration dynamique du Sieur Jacques Caire
Le 8 octobre 1746, suite à la démission du vicaire Joseph Bougeret, le Sieur Jacques Caire fut nommé administrateur des biens des pauvres. Homme d'action, il entreprit de régler tous les dossiers en souffrance :
L'affaire Depeyre : Menée à son terme avec succès.
Le contentieux de Vittoze : Jacques Caire s'attaqua ensuite aux créanciers de Vittoze. Le 14 juin 1748, s'appuyant sur un arrêt du Parlement d'Aix, le tribunal de Sisteron ordonna à Jean Briançon (consul de Vittoze) et aux autres créanciers de rembourser sous trois jours la somme de 860 livres d'arrérages de rente.
Estimation de la somme récupérée (Vittoze) : les 860 livres d'arrérages représentaient une somme considérable pour l'époque, soit environ 12 000 € à 15 000 € d'aujourd'hui. C'était une bouffée d'oxygène majeure pour les finances de l'Œuvre.
Grâce à cette gestion rigoureuse et à ces victoires juridiques, l'Œuvre des pauvres vit ses revenus augmenter de façon significative avant même l'arrivée de nouveaux dons.
Les grands bienfaiteurs de l'Œuvre des Pauvres
Au cours du XVIIIe siècle, la stabilité financière de l'Œuvre des pauvres a été assurée par plusieurs legs importants provenant de notables et de membres du clergé local. Ces sommes, placées pour la plupart sur le compte du « Clergé de France », garantissaient un revenu annuel stable.
Messire de Thomassin, prieur du Bignosc, a légué par testament olographe (reçu par Maître Fabre, notaire à Aix, le 14 mars 1701) la somme de 300 livres (soit environ 4 500 € d'aujourd'hui).
Messire Jean de Laidet, seigneur du lieu, a légué, par testament reçu par Maître Riaudy, notaire à Sisteron, le 9 novembre 1714, la somme de 600 livres (soit environ 9 000 € actuels).
Messire Pierre Joseph de Laidet, seigneur de Sigoyer, a fait cession aux pauvres, par acte du 23 avril 1767 (reçu par Maître Gichet, notaire à Sisteron), d'un capital de 1 000 livres (soit environ 15 000 € actuels).
Le legs significatif de l'ex-curé Joseph Bougeret
Le cas de Messire Joseph Bougeret, ex-curé du Bignosc, est particulièrement notable. Inhumé en 1787 dans la tombe des vicaires, il avait laissé par testament (18 avril 1784, reçu par Maître Bory, notaire à Sisteron) la somme de 2 700 livres (environ 40 000 € actuels).
Une condition spécifique accompagnait ce don : sur le revenu annuel de cette somme, les administrateurs devaient retenir 15 livres (environ 225 € actuels) pour financer une mission biennale au Bignosc.
L'abbé Ayasse mentionne d'ailleurs qu'il a dû intervenir personnellement en janvier 1864 pour exiger l'exécution stricte de cette clause. Après les formalités d'usage et l'accord des héritiers, un capital effectif de 2 200 livres fut placé auprès du Clergé de France. L'Œuvre a conservé ce capital et en a utilisé les intérêts pour les besoins des pauvres jusqu'à la rupture de 1790.
IV. L'époque contemporaine et la sécularisation
De la Révolution au Concordat : une gestion sous tutelle
L'abbé Ayasse analyse l'évolution de la situation religieuse et caritative après la Révolution française. Selon lui, le Concordat de 1801, souhaité par le gouvernement de Bonaparte pour réparer les spoliations de la période révolutionnaire (Convention et Directoire), fut freiné par l'ajout des « articles organiques » qui, à ses yeux, ont limité la portée de cette restauration.
Sur le plan financier, l'autonomie de l'ancienne "Œuvre des pauvres" a pris fin au profit d'une gestion centralisée. Un arrêté du préfet de Digne, daté du 12 juin 1806, a ordonné le transfert du capital du bureau de bienfaisance d'Aubignosc sur le « Grand Livre de la dette publique ». Ce placement étatique visait à sécuriser les fonds, mais en réduisait le rendement.
Revenus financiers
Le revenu annuel initial était de 80 francs (environ 1 200 € actuels), montant qui a progressé par la suite pour atteindre 111 francs (environ 1 600 € actuels).
Charges et obligations
Le bureau de bienfaisance avait pour obligation de reverser 30 francs (environ 450 € actuels) à la localité de Chardavons, conformément aux volontés testamentaires de l'ancien curé Joseph Bougeret.
V. L'évolution financière au XIXe siècle
Au cours de l'année 1866, le revenu annuel total dont disposait le bureau de bienfaisance atteignait 169 francs (soit environ 2 500 € en valeur actuelle). Cette progression, par rapport aux débuts du siècle, s'expliquait par deux facteurs principaux : la capitalisation des intérêts qui n'avaient pas été distribués et l'apport de nouveaux legs testamentaires venus accroître le fonds initial.
Organisation légale et critiques de l'abbé Ayasse
L'organisation des bureaux de bienfaisance repose sur la loi du 27 novembre 1796. Ce texte définit le fonctionnement de l'institution de la manière suivante :
Composition : le bureau est dirigé par cinq membres bénévoles.
Gestion financière : ces administrateurs ne manipulent pas d'argent eux-mêmes ; ils nomment un receveur chargé de préparer les mandats et de distribuer les secours.
Le rôle du clergé : le curé de la paroisse n'est plus membre de droit de l'institution. Il ne peut y siéger que s'il est nommé par le Préfet, sur proposition du Maire, ce dernier étant le président naturel et obligatoire du bureau.
L'abbé Ayasse porte un jugement sévère sur cette réforme qui a éloigné le prêtre de la gestion des fonds. Loin d'avoir amélioré l'œuvre, cette "sécularisation" a, selon lui, ouvert la porte à des détournements et à de graves abus de gestion.
L'abbé dénonce une utilisation détournée des fonds qui, au lieu de secourir les nécessiteux, servent parfois à financer des dépenses inappropriées :
Rémunération du musicien du village (le "ménétrier").
Financement de travaux de voirie (comme la réparation d'une fontaine).
Frais de bouche pour des festins ou banquets.
Il conclut son réquisitoire en décrivant des pratiques malhonnêtes où certains maires, profitant de leur position, encaissent eux-mêmes les mandats pour ne reverser qu'une portion dérisoire de l'aide aux véritables destinataires.
Ce que nous pouvons retenir
Au terme de l'analyse des notes de l'abbé Ayasse, plusieurs points saillants se dégagent sur la gestion des biens publics et caritatifs entre le XVIIe et le XIXe siècle :
La mutation des actifs : l'histoire de la chapelle du Forest illustre une transition économique classique sous l'Ancien Régime : le passage de la gestion foncière complexe (terres agricoles, fermages) vers une gestion financière de rentes. Si cette évolution visait initialement à simplifier l'administration, elle a rendu les fonds plus vulnérables aux changements politiques et aux abus.
La fragilité du "privilège des pauvres" : à travers les litiges contre la famille Depeyre ou les créanciers de Vittoze, on observe une lutte constante des administrateurs pour préserver le patrimoine des démunis. L'énergie déployée par des figures comme le Sieur Jacques Caire démontre que, malgré les obstacles juridiques, la défense des legs pieux était une priorité sociale majeure.
La dimension spirituelle et morale : pour l'abbé Ayasse, les biens des pauvres ne sont pas de simples fonds municipaux ; ils sont sacrés car issus de volontés testamentaires ("fondations"). Le non-respect de ces volontés, ou leur détournement, est perçu comme une faute grave qui trahit non seulement le donateur, mais surtout le destinataire final : le nécessiteux.
L'impact des ruptures révolutionnaires : la Révolution française apparaît ici comme un tournant brutal. La sécularisation forcée, si elle a été voulue par l'État pour rationaliser l'assistance publique (loi de 1796), a engendré, selon l'abbé, une perte de transparence. L'éloignement du curé — garant moral de l'exécution des legs — a, dans ce contexte local, ouvert la voie à un clientélisme municipal au détriment de la charité.
La résilience des œuvres : malgré les aléas (guerres, changements de régimes, négligences administratives), les legs de bienfaiteurs comme Thomassin, Laidet ou Bougeret ont traversé près de deux siècles. Cela témoigne de la puissance des structures de solidarité locales qui, bien que malmenées, ont durablement façonné le tissu social et économique de la commune.
Notes
¹ L’abbé Joseph Ayasse a exercé son ministère à Aubignosc de 1861 jusqu'en septembre 1869. C'était un prêtre lettré, rigoureux et profondément attaché à sa paroisse. Contrairement à certains de ses prédécesseurs, il s'est montré extrêmement actif dans la gestion matérielle et spirituelle de l'église d'Aubignosc (rénovations, achats d'ornements, souci du patrimoine).
Sa contribution majeure réside dans son travail de "chroniqueur" de la paroisse. Il n'était pas seulement un curé en exercice, mais un véritable archiviste local. Il a pris le soin de compiler les registres, les testaments, les délibérations communales et les traditions orales pour reconstruire l'histoire religieuse du village depuis ses origines.
Dans ses notes, il fait souvent référence à ce que « les anciens » lui ont raconté. Il a agi comme un pont entre la mémoire vive du XVIIIe siècle (la période révolutionnaire, les souvenirs de la Terreur) et le milieu du XIXe siècle.
Il était animé par un sens aigu de la justice et du respect des engagements passés. Son action en 1864, où il a officiellement réclamé auprès de l'évêque et du maire le rétablissement d'un legs testamentaire (celui de Bougerel) qui n'était plus versé aux pauvres depuis la Révolution, montre un homme qui défendait les droits des indigents avec ténacité.
📌 Sources
Cet article s’appuie sur le travail documentaire et historique de l'abbé Ayasse.
Aubignosc, Abbaye de Cruis, Bignosc, Cahiers de doléances, Clergé provençal, Diocèse de Sisteron, Histoire paroissiale, Prieuré d'Aubignosc, Église Saint-Julien